Passer au contenu
Réponse Expert Logo
  • Information juridique
  • Veille juridique
  • Nos juristes
  • Nos ressources
  • Nos références
Contactez-nous

Informations juridiques

Accueil - Informations juridiques - Page 23
  • Droit des patients
  • Ressources humaines
  • Organisation des établissements
  • Organisation interne
  • Qualité et gestion des risques
  • Contenu téléchargeable
  • Heures d’astreintes et majoration des heures supplémentaires liées au Covid

    26 août 2020

    Lire la suite
  • La pauvreté du Ségur en matière médico-sociale reporte les espoirs vers la loi grand âge

    26 août 2020

    Lire la suite
  • Les mesures dérogatoires de la procédure d’autorisation d’exercice des Padhue sont parues

    26 août 2020

    Lire la suite
  • Nouvelle réglementation relative aux emplois supérieurs de la fonction publique hospitalière

    26 août 2020

    Lire la suite
  • Monétisation des jours placés sur le CET : abaissement du seuil de déclenchement et revalorisation de l’indemnisation

    21 août 2020

    Lire la suite
  • Création du titre professionnel d’agent de service médico-social

    31 juillet 2020

    Lire la suite
  • Covid 19 : Chèques vacances aux personnels des secteurs sanitaire et médico-social

    31 juillet 2020

    Lire la suite
  • La majoration des heures supplémentaires liées au Covid-19 est désormais cadrée

    8 juillet 2020

    Lire la suite
  • Le médico-social dit non à une gouvernance exclusive des conseils départementaux

    8 juillet 2020

    Lire la suite
  • Covid nosocomial et responsabilité de l’établissement

    7 juillet 2020

    Lire la suite
  • Abattements sur la prime Covid-19 pour les établissements et services publics sociaux et médico-sociaux

    7 juillet 2020

    Lire la suite
  • Modernisation du dispositif des congés bonifiés

    6 juillet 2020

    Lire la suite
  • Interview vidéo : La prime exceptionnelle Covid-19

    2 juillet 2020

    Lire la suite
  • Régime particulier d’assurance chômage aux agents de la fonction publique

    1 juillet 2020

    Lire la suite
  • Nouveaux bénéficiaires de la prime Covid : les agents exerçant en USLD et en EHPAD

    1 juillet 2020

    Lire la suite
Précédent222324Suivant

Légal

  • Mentions légales
  • Conditions générales de vente
  • politique de confidentialité
  • Politique de protection des données

Réponse expert

  • Information juridique
  • Veille juridique
  • Témoignages

Contact

  • Contact
  • Notre équipe
  • Support
  • FAQ

2025. Tous droits réservés

Dirigeants d’établissements de soins, institutionnels et industriels du secteur, nous vous apportons l’information et les services en ligne dont vous avez besoin pour comprendre, anticiper et prendre les bonnes décisions.

Nos autres services :

  • Hospimedia
  • HOSPIMEDIA Réponse Expert
  • Staffsanté
  • Staffsocial
  • ProfilMédecin
  • Hospimedia Nominations
Page load link