Organisation interne

Consommation des « restes de repas » des résidents pour les agents en poste
20 octobre 2025

Lire la suite
Une irrégularité entraîne l’annulation partielle du décret instaurant l’infirmier référent
20 août 2025

Lire la suite
Le dispositif d’agrément et de sanction des centres de santé est précisé par deux textes
5 juillet 2024

Lire la suite
La signature des certificats de décès par des infirmiers s’engage dans six régions
18 décembre 2023

Lire la suite
La certification des décès par les infirmiers se précise dans deux projets de texte
10 août 2023

Lire la suite
Comment l’employeur doit-il prévenir le harcèlement moral et sexuel au travail ?
17 juillet 2023

Lire la suite
Représentant syndical en décharge d’activité de service et prévenance de l’employeur
21 juin 2023

Lire la suite
Une proposition de loi veut élargir le droit de prescription des médecins coordonnateurs
12 avril 2023

Lire la suite
Modalités relatives au recours à la publicité par un EHPAD
12 avril 2023

Lire la suite
Présence des directeurs adjoints en séance CSE et F3SCT
14 mars 2023

Lire la suite
Possibilité de réquisitionner les salariés et les rappeler de congés pour assurer la continuité de service
14 février 2023

Lire la suite
Répartition des heures de délégation avec la mise en place du nouveau CSE
14 février 2023

Lire la suite
Désignation du représentant du CSE au conseil de surveillance en cas d’égalité des voix des organisations syndicales
16 janvier 2023

Lire la suite
La médiation doit encore monter en puissance dans la fonction publique hospitalière
14 décembre 2022

Lire la suite
Dérogation à l’amplitude horaire maximale des astreintes
17 octobre 2022

Lire la suite

Légal

Réponse expert

Contact

2025. Tous droits réservés

Dirigeants d’établissements de soins, institutionnels et industriels du secteur, nous vous apportons l’information et les services en ligne dont vous avez besoin pour comprendre, anticiper et prendre les bonnes décisions.

Nos autres services :